Déposée le 1 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Proj&Eau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « e-water mapping » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Proj&Eau domicilié(e) 116 rue du Grand Treuil - 87100 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 781 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Proj&Eau, M. Laurent Romain domicilié(e) 116 rue du Grand Treuil - 87100 - LIMOGES - France.
La marque e-water mapping a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Proj&Eau, SARL - 116 rue du Grand Treuil - 87100 - LIMOGES - France - SIREN 504781600
Proj&Eau, M. Laurent Romain - 116 rue du Grand Treuil - 87100 - LIMOGES - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ;
Stockage électronique de données.
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